Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEYRASCAS
HUGUES Robert

Numéro de dépôt :
1322703
Date de dépôt :
06/09/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/1995
PEYRASCAS de HUGUES Robert

Présentation de la marque PEYRASCAS

Déposée le 6 septembre 1985 par HUGUES Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEYRASCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HUGUES Robert domicilié(e) 83160 LA VALETTE DU VAR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK. - France.

La marque PEYRASCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEYRASCAS est expirée depuis le 6 septembre 1995.

HUGUES Robert a également déposé les autres marques suivantes : HR LES CARIATIDES , PEYRASCAS


HUGUES Robert - 83160 LA VALETTE DU VAR. - France


MAREK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Vins.